Compte-rendu du comité de suivi de la réorganisation du secrétariat général du 24 mai 2018

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CR Comité de Suivi (COSUI) Réorganisation SG – jeudi 24 mai 2018 à 14h00

Stéphane VERCLYTTE (SG) « Il s’agit d’une instance informelle. Les premières réunions COSUI était composées de représentants du personnel émanant du CTAC, car impact parisien. Depuis décembre 2017, représentants émanant des OS représentées au CTM et au CTAC, car ajout des sujets DIR.

Le sujet du soutien au milieu fermé sera abordé lors d’un prochain COSUI. Nous n’avons pas encore le bilan de l’expérimentation.

Présentation et échanges sur le document Powerpoint

S. VERCLYTTE « Les délégués interrégionaux (DIR) (page 5). Les choix sont faits pour Bordeaux et

Rennes. »

Myriam BERNARD (SG/SRH-SG) « Les désignations ne pourront être communiquées qu’à l’issue de la cap. Je ne peux vous donner de nom pour le moment. »

S. VERCLYTTE « 3 DIR sur 6 ont déjà été installés avec la présence du SG ou d’un adjoint. »

M. BERNARD « La formation des DIR est en cours.

Première session sur :

  • La mise en place des DUERP
  • Sécurité et sûreté

Deuxième session fin juin, début juillet sur les moyens.

Yves DUBRUL (CGT) « pouvez-vous nous préciser la date de cap et les dates de prises de fonction ? »

M. BERNARD « La cap aura lieu demain, 25 mai. Les prises de fonction sont prévues, le 1er juin pour Bordeaux et le 1er juillet pour Rennes.

S. VERCLYTTE « Les contrats de services. Un contrat socle doit être élaboré au premier semestre 2018. Il n’y aura pas de descente brute du contrat parisien. Un CODAC sera tenu le 1er août pour valider la trame collective ; puis déclinaison dans chaque DIR. Prévision de signatures des Directions Régionales et des cours d’Appel , le 1er janvier 2019. »

Y. DUBRUL « Nous ne pouvons qu’approuver ce projet, mais regrettons que cela soit mis en place sans qu’il y ait eu de bilan de fonctionnement des PFI depuis 2012. Les agents des DIR sont impatients de voir l’arrivée des Délégués et espèrent qu’ils seront les référents RH de proximité. Ceci notamment en ce qui concerne les DIT, dont les agents ont le sentiment d’être la cinquième roue du carrosse du SSIC, n’étant soutenus par le service SSIC/P2M (anciennement AVR). »

(FSU) « Question sur les difficultés dues aux origines des agent et aux disparités de règles de temps de travail. »

M. BERNARD « Le travail est en cours sur le temps de travail en Administration Centrale. Pour les DIR, maintien ou non de situations irrégulières du fait d’intégration d’agents de différentes directions ? »

S. VERCLYTTE « Nous devrons réfléchir sur les conditions statutaires d’accueil des agents DAP, lorsque nous aurons la volumétrie.

26 postes sont vacants dans l’enseM. BERNARDle des DIR, dont 6 dans l’immobilier. C’est à peine 3%. »

Y. DUBRUL « Curieux ! Nous avons 6 postes vacants rien qu’au DIT de Rennes et devons donc exploser les compteurs ! C’est d’autant plus curieux que la Bretagne a la réputation d’être une région attractive. »

M. BERNARD « Sur la politique RH (pages 11 à 14) : actuellement 109 postes RH en AC sur 120  11 postes vacants. Nous sommes en train de structurer le travail entre le SRH et les DRHAS. Formation des agents… (page 14) : le budget a doublé, passé de 600.000 € à 1,3 M€. Au Bureau de la Sécurité, Santé et Qualité de Vie au Travail, 8 postes sont actuellement pourvus  5 postes vacants. »

S. VERCLYTTE « Sur l’informatique : forte augmentation des effectifs pour, plus de soutien aux services déconcentrés, mais aussi et cela est nouveau, plus de soutien aux usagers. J’ai entendu le manque au DIT de Rennes. Cela est sans doute une exception.

Concernant l’Outre-Mer : 70% du boulot a été fait dont beaucoup aurait dû être fait par les juridictions. Reste 30%. Les juridictions ont leur part de travail.»

Fin de réunion à 17h15

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