Vous pouvez consulter notre déclaration en cliquant ici. Déclaration Liminaire de la CGT et du SM à la FS ministérielle du 03 octobre 2023 De tragiques évènements ont une fois de plus touché nos collègues depuis la dernière formation spécialisée.… Continuer la lecture
Vous pouvez télécharger le préavis en cliquant ici. À Paris, le 16 novembre 2022 M. Eric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice Objet : Préavis de grève pour la journée du mardi 22 novembre 2022 Monsieur le ministre,… Continuer la lecture
Vous pouvez télécharger le compte-rendu en cliquant ici. COMPTE RENDU CHSCT Ministériel du 3 novembre 2022 « Der des der » avant liquidation Ni présent, ni représenté, ni excusé : « notre » garde des sceaux ! Et ce malgré notre saisine des juridictions administratives… Continuer la lecture
Vous pouvez télécharger notre déclaration en cliquant ici. DECLARATION LIMINAIRE CHSCT Ministériel du 3 novembre 2022 Un décret de juin 2011 accordait aux CHS de la fonction publique la compétence en matière de conditions de travail et ce près… Continuer la lecture
Vous pouvez télécharger la déclaration en cliquant ici. CHSCT Ministériel Oui, le travail tue Suite à plusieurs décès liés au travail en 2021, avons porté lors du CHSCTM du 25 janvier 2022 une demande d’expertise sur les conditions de travail… Continuer la lecture
Vous pouvez télécharger le compte-rendu en cliquant ici. Compte-rendu CHSCT Ministériel exceptionnel du 30 juin 2022 Le point sur l’expertise sur les conditions de travail Le 25 janvier 2022, sur propositions des représentants CGT et SM, l’ensemble des organisations syndicales… Continuer la lecture
Vous pouvez télécharger notre déclaration en cliquant ici. DECLARATION LIMINAIRE CHSCT Ministériel spécial du 30 juin 2022 Le CHSCT ministériel de ce jour doit donner son avis d’une part sur une mission (et non une expertise) qui serait confiée… Continuer la lecture
Vous pouvez télécharger le compte-rendu en cliquant ici. COMPTE-RENDU CHSCT ministériel du 31 mai 2022 Conditions de travail : Le ministère essaie de sortir de l’impasse Pour ce CHSCTM, le garde des sceaux était absent une nouvelle fois ! Cependant, il s’était… Continuer la lecture
Vous pouvez télécharger le communiqué en cliquant ici. Sur le rejet de l’expertise par le ministère, les éléments se trouvent ici. Paris, le 17 juin 2022 Communiqué de presse Dans le prolongement de la tribune parue dans Le Monde le… Continuer la lecture
Vous pouvez télécharger notre déclaration en cliquant ici. DECLARATION LIMINAIRE CHSCT ministériel du 31 mai 2022 « Les éléments de personnalité sont très importants ». C’est la raison que vous nous avez donné pour le suicide de Charlotte. Également « Éléments de personnalité… Continuer la lecture