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CHSCTM

Le ministère… aux fraises. Compte-rendu de l’audioconférence du 30 mars

Posted on 1 avril 2020 by Mise en Ligne

Vous pouvez télécharger le compte-rendu en cliquant ici. COMPTE RENDU Audioconférence ministérielle du 30 mars 2020 sur le coronavirus : Le ministère… aux fraises ! Depuis le début de « crise sanitaire » nous n’aurons jamais été autant en relation avec la… Continuer la lecture →

CHSCTM, Coronavirus - Covid 19

Compte-rendu audioconférence du 23 mars 2020

Posted on 23 mars 2020 by Mise en Ligne

Vous pouvez télécharger le compte-rendu en cliquant ici. COMPTE RENDU Audioconférence ministérielle du 23 mars 2020 sur le coronavirus   Nous avions fait une déclaration assez complète pour cette audioconférence (ici). Nous avons obtenu très peu, voire pas de réponses… Continuer la lecture →

CHSCTM, Coronavirus - Covid 19

Coronavirus : notre déclaration à la ministre le 23 mars 2020

Posted on 23 mars 2020 by Mise en Ligne

Vous pouvez télécharger notre déclaration du 23 mars 2020 en cliquant ici. DECLARATION Audioconférence ministérielle du 23 mars 2020 sur le coronavirus   La situation actuelle ne justifie pas un respect minimum de nos organismes de dialogue social : il… Continuer la lecture →

CHSCTM, Coronavirus - Covid 19, Wordpres

Note d’information droit de retrait

Posted on 18 mars 2020 by Mise en Ligne

Vous pouvez télécharger la note d’information en cliquant ici. Règlementation : Décret 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène, et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine de prévention dans la Fonction publique (articles 5-6 à 5-9… Continuer la lecture →

CHSCTM, Wordpres

Coronavirus, message de la ministre : fermeture des accueils

Posted on 15 mars 2020 by Mise en Ligne

Message de Madame Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice Mesdames, Messieurs, Face à l’accélération de la propagation du virus Covid 19, le Premier ministre a annoncé hier soir le renforcement des mesures pour éviter le contact entre… Continuer la lecture →

CHSCTM, Coronavirus - Covid 19

Point d’information coronavirus (mise à jour quotidienne)

Posted on 13 mars 2020 by Mise en Ligne

La situation évolue assez vite d’où cette page mise à jour autant que possible [dernière mise à jour le 28 avril à 11h00 : mise à jour données ; décret frais de repas ; note DGFAP sur congés ; note… Continuer la lecture →

CHSCTM, Coronavirus - Covid 19

Déclaration liminaire au CHSCT ministériel du 28 novembre

Posted on 28 novembre 2019 by Mise en Ligne

Vous pouvez télécharger la déclaration liminaire en cliquant ici. Que dire de cette situation générale ? En 2 ans ½, la garde des sceaux n’a pas daigné venir en CHSCT ministériel ! Peut-être cette absence remarquée mériterait l’installation d’une plaque… Continuer la lecture →

CHSCTM

Déclaration liminaire au CHSCT AC le 19 novembre 2019

Posted on 19 novembre 2019 by Mise en Ligne

Vous pouvez télécharger la déclaration liminaire en cliquant ici. Madame la Présidente, Mesdames, Messieurs les représentants de l’administration Mesdames, Messieurs les représentants des personnels Avec la promulgation de la loi portant transformation de la Fonction Publique en août dernier, le… Continuer la lecture →

CHSCTM

GROUPES DE TRAVAIL issus du CHSCT- M : déclaration des représentants CGT ET SM

Posted on 4 novembre 2019 by Mise en Ligne

Lors du dernier CHSCT ministériel, deux organisations syndicales (FO et UNSA) ont voulu faire voter, sans en avoir discuté préalablement avec les autres représentants du personnel, une motion appelant au menottage systématique des détenus dit violents. Nous n’avons pas voulu… Continuer la lecture →

CHSCTM

Compte-rendu du groupe de travail « amiante » du 1er octobre 2019

Posted on 1 octobre 2019 by Mise en Ligne

Les représentants de la liste CGT et SM sont en première ligne pour l’amiante, que ce soit au TGI de Créteil ou au palais de Justice de Cayenne. Nous avons fini par obtenir en 2018 (et ce n’a pas été… Continuer la lecture →

Amiante, CHSCTM

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